Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BICHONETTE
ARNAUD BICHON

Numéro de dépôt :
1759515
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque LA BICHONETTE

Déposée le 26 novembre 1991 par ARNAUD BICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA BICHONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD BICHON, domicilié(e) 26 ter, rue Poterne, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD BICHON - France.

La marque LA BICHONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BICHONETTE est expirée depuis le 26 novembre 2001.

ARNAUD BICHON a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION OBLIGE SPECIAL SELECTION Bichon THE GLOBAL FINE WINE RESOURCE , HERBULARIUM, la mélisse , LA BICHETTE , LE SECRET DE L'ABBÉ GORSSE DE GORSSE


ARNAUD BICHON - 26 ter, rue Poterne, 21200 BEAUNE - France


ARNAUD BICHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Verrerie en particulier bouteilles. Vins spiritueux et liqueurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.